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Arrêté du 1er septembre 2025

relatif à la reconnaissance des centres de santé et des maisons de santé pluriprofessionnelles comme lieux de stage pour l'accueil des étudiants de 3e cycle de médecine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles des stages extrahospitaliers pour les étudiants en santé

Résumé. Les étudiants en santé peuvent maintenant faire leurs stages chez plusieurs médecins agréés, et les règles pour suspendre un stage sont plus précises.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, le ministre des armées et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2011 (Règles pour les stages des étudiants en médecine) modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine,

Arrêtent :

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Modification des conditions d'accomplissement du semestre de formation extrahospitalière

Résumé. Les stages extrahospitaliers des étudiants en santé peuvent désormais se dérouler auprès de plusieurs praticiens agréés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles de suspension de stage pour les étudiants en médecine

Résumé. Les règles pour suspendre un stage d'étudiant en médecine changent, avec des décisions conjointes et des conditions plus précises.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 septembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 1er septembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

En vigueur depuis le vendredi 5 septembre 2025

Arrêté du 1er septembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3