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La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, le ministre des armées et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code l'éducation ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2011Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 16, Art. 17-1
1 version
2 modifiés
Créé le 5 septembre 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er septembre 2025.
La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daudé
Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,
J. Margery
Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
M. Pochard
En vigueur depuis le vendredi 5 septembre 2025