ARRÊTÉ du 1er septembre 2015

Article 1

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Article 1

Les sept cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/80 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale) FR 2612007.

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En vigueur depuis le 13 septembre 2015

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Mise à jour des cartes de protection pour la forêt de Cîteaux

Résumé. Des nouvelles cartes remplacent les anciennes pour protéger la forêt de Cîteaux et ses environs.

Les sept cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/80 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale) FR 2612007.

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