Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de traçabilité pour la viticulture
Résumé. L'article modifie les règles de traçabilité des vins en précisant les informations à inscrire dans le registre de manipulation, notamment l'origine des raisins et les détails des opérations d'enrichissement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2009Art. 11 : Règles d'enregistrement des opérations viticoles
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 16 février 2009Art. 11