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Arrêté du 1er octobre 2024

portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de la coordination gouvernementale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de Victor MABILLE comme conseiller

Résumé. Victor MABILLE est nommé conseiller pour l'environnement et les transports.

La ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de la coordination gouvernementale,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 (Règles pour les cabinets ministériels) relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 (Nomination du Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 (Nomination et attribution de responsabilités ministérielles) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

En vigueur depuis le 4 octobre 2024

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Nomination de Victor MABILLE comme conseiller transition écologique

Résumé. Victor MABILLE est nommé conseiller pour l'environnement et les transports.

M. Victor MABILLE est nommé conseiller transition écologique, transports et agriculture au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de la coordination gouvernementale, à compter du 1er octobre 2024.

En vigueur depuis le 4 octobre 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er octobre 2024.

Marie-Claire Carrère-Gée

En vigueur depuis le vendredi 4 octobre 2024

Arrêté du 1er octobre 2024
Article 1
Article 2