Article 1
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JORF n°0257 du 5 novembre 2013
Arrêté du 1er octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond ;
Vu l'avis de la section permanente du ski de fond de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 4 septembre 2013 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 26 septembre 2013,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. 2 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. 5 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. 14 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. Annexe V > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. Annexe XI > >
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Article 8
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre