JORF n°0235 du 9 octobre 2012

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1 « Implants cardio-vasculaires », sous-section 2, paragraphe 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés », A. ― Implants de surface inférieure ou égale à 20 cm² (⩽ 20 cm²), dans la rubrique « société VASCUTEK », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3292753| Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, ⩽ 20 cm², VASCUTEK, GELSOFT. | | | Patch cardiovasculaire GELSOFT-Bovin, de la société VASCUTEK France. | | |GELSOFT est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée triaxal à haute densité et à haute résistance.| | | 1. Indications : | | | La prise en charge est assurée pour les interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique. | | | 2. Contre-indications : | | | Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux polyester ou dérivés d'origine bovine. | | | 3. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les références : | | | ― 960501 : 5 cm × 1,5 cm ; | | | ― 960603 : 6 cm × 3 cm ; | | | ― 960701 : 7 cm × 1,5 cm ; | | | ― 961001 : 10 cm × 1,5 cm. | | | Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1 « Implants cardio-vasculaires », sous-section 2, paragraphe 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés », A. ― Implants de surface inférieure ou égale à 20 cm² (⩽ 20 cm²), dans la rubrique « société VASCUTEK », est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3292753

Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, ⩽ 20 cm², VASCUTEK, GELSOFT.

Patch cardiovasculaire GELSOFT-Bovin, de la société VASCUTEK France.

GELSOFT est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée triaxal à haute densité et à haute résistance.

1. Indications :

La prise en charge est assurée pour les interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique.

2. Contre-indications :

Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux polyester ou dérivés d'origine bovine.

3. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les références :

― 960501 : 5 cm × 1,5 cm ;

― 960603 : 6 cm × 3 cm ;

― 960701 : 7 cm × 1,5 cm ;

― 961001 : 10 cm × 1,5 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.