Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1 « Implants cardio-vasculaires », sous-section 2, paragraphe 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés », A. ― Implants de surface inférieure ou égale à 20 cm² (⩽ 20 cm²), dans la rubrique « société VASCUTEK », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3292753| Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, ⩽ 20 cm², VASCUTEK, GELSOFT. | | | Patch cardiovasculaire GELSOFT-Bovin, de la société VASCUTEK France. | | |GELSOFT est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée triaxal à haute densité et à haute résistance.| | | 1. Indications : | | | La prise en charge est assurée pour les interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique. | | | 2. Contre-indications : | | | Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux polyester ou dérivés d'origine bovine. | | | 3. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les références : | | | ― 960501 : 5 cm × 1,5 cm ; | | | ― 960603 : 6 cm × 3 cm ; | | | ― 960701 : 7 cm × 1,5 cm ; | | | ― 961001 : 10 cm × 1,5 cm. | | | Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. |

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés », B. ― Implants de surface supérieure à 20 cm² (> 20 cm²), Plaques d'obturation et patchs comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés et de surface supérieure à 20 cm² (> 20 cm²), dans la rubrique « société VASCUTEK », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3296490| Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, > 20 cm², VASCUTEK, GELSEAL. | | | Patch cardiovasculaire GELSEAL―Bovin, de la société VASCUTEK France. | | | GELSEAL est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée en moyenne densité. | | | 1. Indications : | | | Interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique. | | | 2. Contre-indications : | | | Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux : polyester ou dérivés d'origine bovine. | | | 3. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les références : | | | ― 950804 : 8 cm × 4 cm ; | | | ― 951010 : 10 cm × 10 cm ; | | | ― 951020 : 10 cm × 20 cm ; | | | ― 951204 : 12 cm × 4 cm ; | | | ― 951208 : 12 cm × 8 cm. | | | Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. | |3251211| Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, > 20 cm², VASCUTEK, GELSOFT. | | | Patch cardiovasculaire GELSOFT-Bovin, de la société VASCUTEK France. | | |GELSOFT est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée triaxal à haute densité et à haute résistance.| | | 1. Indications : | | | La prise en charge est assurée pour les interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique. | | | 2. Contre-indications : | | | Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux polyester ou dérivés d'origine bovine. | | | 3. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les références : | | | ― 960804 : 8 cm × 4 cm ; | | | ― 961204 : 12 cm × 4 cm ; | | | ― 961208 : 12 cm × 8 cm. | | | Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.