Arrêté du 1er octobre 2010

Article 2

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Article 2

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2010

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Règles d'utilisation du circuit de Bresse

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour le circuit de Bresse, en limitant le nombre et le type de véhicules qui peuvent y circuler en même temps.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 7 octobre 2010

Source : Légifrance