Arrêté du 1er octobre 2010

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Bresse (Saône-et-Loire), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2010

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Autorisation d'un circuit de vitesse en Saône-et-Loire

Résumé. Un circuit de vitesse en Saône-et-Loire est autorisé pour quatre ans, sauf pour les voitures de Formule 1.

Le circuit de vitesse de Bresse (Saône-et-Loire), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

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En vigueur depuis le jeudi 7 octobre 2010

Source : Légifrance