Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 8 (VT)
Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les articles 1 (Le baccalauréat franco-américain, un diplôme binational) à 6 (Sessions de remplacement pour le baccalauréat général) du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2011 de l'examen du baccalauréat général et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2010.
L'article 7 (Préparation des modules AP) entre en application à compter de la rentrée scolaire 2009 en classe de première et de la rentrée scolaire 2010 en classe terminale.