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Arrêté du 1er octobre 2008

Article 8

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Article 8

Les articles 1 (Le baccalauréat franco-américain, un diplôme binational) à 6 (Sessions de remplacement pour le baccalauréat général) du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2011 de l'examen du baccalauréat général et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2010.
L'article 7 (Préparation des modules AP) entre en application à compter de la rentrée scolaire 2009 en classe de première et de la rentrée scolaire 2010 en classe terminale.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les articles 1 (Le baccalauréat franco-américain, un diplôme binational) à 6 (Sessions de remplacement pour le baccalauréat général) du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2011 de l'examen du baccalauréat général et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2010.
L'article 7 (Préparation des modules AP) entre en application à compter de la rentrée scolaire 2009 en classe de première et de la rentrée scolaire 2010 en classe terminale.

Historique des versions

En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance