Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 8 (VT)
Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.
Arrêté du 1er octobre 2008
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 8 (VT)
Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 5 juin 2019art. 8 (VT)
En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020
Source : Légifrance