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Arrêté du 1er octobre 2008

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Article 7

Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.

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En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance