Abrogé1 septembre 2020
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 8 (VT)
Créé le 4 octobre 2008
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.
Arrêté du 1er octobre 2008
Article 7
Historique des versions
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 5 juin 2019art. 8 (VT)
En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements préparant aux épreuves auxquels ils se substituent.