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Arrêté du 1er octobre 2008

Article 2

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 4 octobre 2008

Sous réserve des dispositions prévues par le présent arrêté, les candidats au baccalauréat franco-américain subissent les épreuves correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

Abrogé parArrêté du 5 juin 2019art. 8 (VT)

En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020

Sous réserve des dispositions prévues par le présent arrêté, les candidats au baccalauréat franco-américain subissent les épreuves correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé.