JORF n°0058 du 9 mars 2024

Arrêté du 1er mars 2024

Le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller logement et urbanisme

Résumé M. Hugues Piazza devient conseiller en logement et urbanisme à partir du 22 février.

M. Hugues PIAZZA est nommé conseiller logement et urbanisme au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement, à compter du 22 février 2024.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé Pour que l'arrêté soit officiel, il doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er mars 2024.

Guillaume Kasbarian