Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul du forfait annuel pour la coordination des prélèvements d'organes
Résumé. Le montant du forfait annuel pour la coordination des prélèvements d'organes ou de tissus est désormais calculé à partir des données d'activité de l'année 2021, en plus des années précédentes.
A modifié les dispositions suivantes :