Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de nom d'une organisation environnementale
Résumé. Un arrêté remplace le nom 'Air Normand' par 'Atmo Normandie' dans un texte officiel.
Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 6 octobre 2016 susvisé, les mots « Air Normand » sont remplacés par les mots « Atmo Normandie ».