Abrogé par Arrêté du 13 octobre 2022 - art. 18 (V)
Créé le 21 avril 2011 · Abrogé le 1 mars 2023
Les conditions d'admission propres à chaque école font l'objet d'arrêtés spécifiques aux écoles normales supérieures et à l'Ecole polytechnique.
Arrêté du 1er mars 2011
Les conditions d'admission propres à chaque école font l'objet d'arrêtés spécifiques aux écoles normales supérieures et à l'Ecole polytechnique.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 13 octobre 2022 - art. 18 (V)
Créé le 21 avril 2011 · Abrogé le 1 mars 2023
Les conditions d'admission propres à chaque école font l'objet d'arrêtés spécifiques aux écoles normales supérieures et à l'Ecole polytechnique.
Abrogé depuis le mercredi 1 mars 2023
Abrogé parArrêté du 13 octobre 2022art. 18 (V)
En vigueur du jeudi 21 avril 2011 au mardi 28 février 2023
Source : Légifrance