JORF n°0133 du 10 juin 2023

Arrêté du 1er juin 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Industrie » en date du 5 mai 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 mai 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'articles d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article supprime six articles d'un ancien arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 juillet 1962 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 > >

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7 abrogés

Article 2

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Exécution de l'arrêté par la directrice générale et les recteurs

Résumé La directrice générale et les recteurs doivent suivre cet arrêté et le rendre public.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er juin 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez