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Arrêté du 1er juin 2011

modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière

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Mise à jour des taux de promotion dans la fonction publique hospitalière

Résumé. Un arrêté du 1er juin 2011 met à jour les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière pour les années 2011 à 2013.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière ;

Vu l'avis conforme du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat en date du 3 février 2011,

Arrête :

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Modification des taux de promotion dans la fonction publique hospitalière

Résumé. Les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière sont mis à jour pour l'année 2011, et s'appliquent également aux années 2012 et 2013 pour les adjoints des cadres et secrétaires médicales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 octobre 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 11 octobre 2007
Art. 1
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Modification des taux applicables aux corps et grades de la fonction hospitalière

Résumé. Les taux applicables aux différents corps et grades de la fonction hospitalière sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 juin 2011

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Rôle de la directrice générale dans l'application d'un arrêté

Résumé. La directrice générale de l'offre de soins doit appliquer les règles d'un arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juin 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'offre de soins :

Le sous-directeur des ressources humaines

du système de santé,

R. Le Moign

En vigueur depuis le vendredi 24 juin 2011

Arrêté du 1er juin 2011
Article 1
Article 2
Article 3