Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 octobre 2007 > > Art. 1 > >
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Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière ;
Vu l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière ;
Vu l'avis conforme du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat en date du 3 février 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 octobre 2007 > > Art. 1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 octobre 2007 > > Art. Annexe > >
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La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er juin 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign