Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions de l'arrêté du 9 novembre 2020
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2025 annule les articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 9 novembre 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2020Art. 1 : 'Périgord' obtient son indication géographique protégéeArrêté du 9 novembre 2020Art. 2 : Abrogation d'un arrêté sur l'IGP PérigordArrêté du 9 novembre 2020Art. 3 : Nouvel arrêté pour l'indication géographique protégée 'Périgord'
- Arrêté du 9 novembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3