Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la liste des chauffeurs VTC
Résumé. La liste des chauffeurs VTC est publiée et mise à jour sur le site d'Atout France.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2019Art. 4 : Label qualité pour les voitures de transport avec chauffeur
→ Version 2
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- Arrêté du 11 janvier 2019Art. 4