JORF n°0167 du 21 juillet 2021

Arrêté du 1er juillet 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Résumé Les meilleurs arbitres et juges des sports français sont inscrits dans une liste à partir du 1er juillet 2021.

A compter du 1er juillet 2021, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau, les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- Aéronautique ;
- Athlétisme ;
- Aviron ;
- Badminton ;
- Baseball et softball ;
- Basket-ball ;
- Boxe ;
- Canoë-kayak et sports de pagaie ;
- Cyclisme ;
- Danse ;
- Equitation ;
- Escrime ;
- Etude et sports sous-marins ;
- Football ;
- Football américain ;
- Force ;
- Golf ;
- Gymnastique ;
- Haltérophilie - musculation ;
- Handball ;
- Handisport ;
- Hockey ;
- Hockey sur glace ;
- Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- Karaté et disciplines associées ;
- Lutte ;
- Montagne et escalade ;
- Motocyclisme ;
- Natation ;
- Pelote basque ;
- Pentathlon moderne ;
- Pétanque et jeu provençal ;
- Roller et skateboard ;
- Rugby ;
- Sauvetage et secourisme ;
- Savate, boxe française et disciplines associées ;
- Ski ;
- Ski nautique et wakeboard ;
- Sport automobile ;
- Sport boules ;
- Sports de glace ;
- Squash ;
- Surf ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Tennis ;
- Tennis de table ;
- Tir ;
- Tir à l'arc ;
- Triathlon et disciplines enchainées ;
- Voile ;
- Volley.

Article 2

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Durée de validité des inscriptions

Résumé Les inscriptions sont bonnes jusqu'au 30 juin 2022.

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2022.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).