Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de deux implants osseux du remboursement
Résumé. Deux implants osseux de la société Synthes sont retirés de la liste des produits remboursables par l'assurance maladie.
Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), dans la section 3 « Implants orthopédiques », sous-section 4 « Substituts osseux », au paragraphe 1 : « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique : « Société Synthes SAS (Synthes) », sont radiés les produits suivants :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3100564 | Implant osseux, poudre, < ou = 15 cm3, injectable, Synthes, Norian. |
| 3102824 | Implant osseux, poudre, < ou = 15 cm3, modelable, Synthes, Norian. |