En vigueur depuis le 8 juillet 2015
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Validation des compétences artistiques et culturelles
Pendant la scolarité obligatoire, les connaissances et compétences acquises par les élèves dans le cadre de ce parcours sont prises en compte pour la validation de l'acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture défini à l'article D. 122-1 du code de l'éducation (Les cinq domaines du socle commun de connaissances et compétences).