JORF n°0220 du 22 septembre 2011

Arrêté du 1er juillet 2011

La ministre des sports,

Vu les articles L. 221-1 et L. 221-2 du code du sport ;

Vu les avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau du 2 juillet 2010 et du 1er juillet 2011 ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er juillet 2011, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique.
Athlétisme.
Aviron.
Badminton.
Base-ball et softball.
Basket-ball.
Bowling.
Boxe.
Canoë-kayak.
Course d'orientation.
Cyclisme.
Equitation.
Escrime.
Football.
Football américain.
Golf.
Gymnastique.
Haltérophilie.
Handball.
Handisport.
Hockey.
Hockey sur glace.
Judo.
Karaté.
Lutte.
Montagne et escalade.
Motocyclisme.
Natation.
Parachutisme.
Pétanque.
Roller sports.
Rugby.
Rugby à XIII.
Savate boxe française.
Ski.
Sport adapté.
Sport boules.
Sports de glace.
Surf.
Taekwondo.
Tennis.
Tennis de table.
Tir.
Tir à l'arc.
Triathlon.
Voile.
Volley-ball.
Wushu.

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Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2012.

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er juillet 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).