Arrêté du 1er juillet 2008

Article 4

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 23 juillet 2008

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-37 et D. 212-38 du code du sport figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Code du sportart. D212-37

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 18 juin 2019art. 16 (V)

En vigueur du mercredi 23 juillet 2008 au mardi 31 décembre 2019