En vigueur depuis le 19 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté sur le hockey
Résumé. Un directeur est chargé de faire respecter un arrêté sur les diplômes et brevets pour encadrer le hockey.
Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.