Arrêté du 1er juillet 2008

Article 11

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Article 11

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 19 juillet 2008

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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté sur le hockey

Résumé. Un directeur est chargé de faire respecter les règles d'un arrêté sur l'encadrement du hockey.

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le samedi 19 juillet 2008

Source : Légifrance