En vigueur depuis le 19 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une annexe réglementaire sur le hockey
Résumé. Un règlement ancien sur le hockey sera supprimé à partir du 1er septembre 2011.
L'annexe à l'arrêté du 8 mai 1974 susvisée est abrogée à compter du 1er septembre 2011.