Article Annexes
Abrogé depuis le 2020-01-01 par Arrêté du 18 juin 2019 - art. 16 (V)
Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
2 versions
JORF n°0165 du 17 juillet 2008
Article Annexes
Historique des versions
Version 2
En vigueur à partir du vendredi 11 mai 2012
Abrogé le mercredi 1 janvier 2020
Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 18 juillet 2008
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.