Arrêté du 26 avril 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. Annexes

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Publication des annexes dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 1er juillet 2008 sont désormais publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexes

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