Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication des annexes dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports
Résumé. Les annexes de l'arrêté du 1er juillet 2008 sont désormais publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexes