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Suppression des articles d'un décret de juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 1er février 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 (Ab)
Reconnaissance officielle de l'appellation 'Duché d'Uzès'
Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 · art. 1 (Ab)
'Duché d'Uzès': un nouveau label pour les vins de 2012
Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 · art. 2 (Ab)
Publication d'un décret sur l'appellation vinicole « Duché d'Uzès »
Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 · art. 3 (Ab)