Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des annexes des articles 3, II a, II b et II c par celles du présent arrêté
Résumé Les annexes de l'arrêté précédent sont remplacées par celles du nouvel arrêté.
Les annexes I b, II a, II b et II c prévues à l'article 3 de l'arrêté du 8 octobre 2020 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
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