A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
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Section suivante
Arrêté du 1er février 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51, A. 212-26, A. 212-57 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
4 créés
3 cités
Créé le 8 février 2018
Les dispositions de l'article 5 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 8 février 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er février 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier
En vigueur depuis le jeudi 8 février 2018
Arrêté du 1er février 2018
Article 1
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