Arrêté du 1er février 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 4

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des diplômes pour la dispense de vérification des exigences d'entraîneur

Résumé. Les entraîneurs de volley-ball peuvent maintenant être dispensés de vérifier certaines exigences avec plusieurs nouveaux diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance