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Création d'un article sur l'évaluation et la formation en volley-ball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
Arrêté du 1er février 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Nouvelles règles pour les demandes d'habilitation dans le volley-ball
Arrêté du 1er février 2018 · art. 9
Modalités d'évaluation pour un diplôme supérieur en volley-ball
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-57
Code du sport