Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0031 du 7 février 2018
Arrêté du 1er février 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-49, et A. 212-52 à A. 212-52 bis ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
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1 modifié
1 cité
Article 5
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >
1 version
1 créé
2 cités
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
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4 créés
3 cités
Article 9
Les dispositions de l'article 5 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Article 10
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er février 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier