Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 9 juin 1999, à l'article 2, pour la variété Carlinda ;

- 31 mars 2003, à l'article 1er, pour la variété Caribella ;

- 23 mars 2005, à l'article 1er, pour la variété Carwoodi ;

- 1er juin 2007, à l'article 1er, pour la variété Carabosse ;

- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour la variété Carline ;

- 24 août 2009, à l'article 3, pour la variété Polycaul ;

- 5 juillet 2012, à l'article 1er, pour la variété Sirene ;

- 16 avril 2013, à l'article 1er, pour la variété Mercator ;

- 24 janvier 2014, à l'article 1er, pour la variété Cannavaro ;

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Carneau Frères SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Semences De France (FR) ».