JORF n°0033 du 8 février 2017

Article 9

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 24 août 2009, à l'article 3, pour la variété Polycaul ;
- 25 mai 1983, à l'article 2, pour la variété Iris ;
- 21 décembre 1984, à l'article 2, pour la variété Carla ;
- 19 août 1992, à l'article 1er, pour la variété Carnaval ;
- 16 avril 1997, à l'article 1er, pour la variété Cabri ;

dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Carneau Frères SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Semences De France (FR) ».

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Version 1

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 24 août 2009, à l'article 3, pour la variété Polycaul ;

- 25 mai 1983, à l'article 2, pour la variété Iris ;

- 21 décembre 1984, à l'article 2, pour la variété Carla ;

- 19 août 1992, à l'article 1er, pour la variété Carnaval ;

- 16 avril 1997, à l'article 1er, pour la variété Cabri ;