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Arrêté du 1er février 2016

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Article 2

JORF n°0028 du 3 février 2016

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 2, au A. - Coussins de série de classe I, au 2° « Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB » :
I. - Dans le « b) Coussins en gel » :

  1. La rubrique « Société DARULIFT SARL » devient « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) ».
  2. Dans la nouvelle rubrique « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) », dans la nomenclature du code 1233002, le nom de la société « DARULIFT SARL » est remplacé par « HERDEGEN ».
    II. - Dans le « c) Coussins en mousse et gel » :
  3. La rubrique « Société DARULIFT SARL » devient « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) ».
  4. Dans la nouvelle rubrique « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) », dans la nomenclature du code 1209908, le nom de la société « DARULIFT SARL » est remplacé par « HERDEGEN ».

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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 2, au A. - Coussins de série de classe I, au 2° « Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB » :

I. - Dans le « b) Coussins en gel » :

1. La rubrique « Société DARULIFT SARL » devient « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) ».

2. Dans la nouvelle rubrique « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) », dans la nomenclature du code 1233002, le nom de la société « DARULIFT SARL » est remplacé par « HERDEGEN ».

II. - Dans le « c) Coussins en mousse et gel » :

1. La rubrique « Société DARULIFT SARL » devient « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) ».

2. Dans la nouvelle rubrique « Société HERDEGEN SNC (HERDEGEN) », dans la nomenclature du code 1209908, le nom de la société « DARULIFT SARL » est remplacé par « HERDEGEN ».