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Arrêté du 1er décembre 2025

fixant la liste des emplois de chef de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques

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Modification des emplois de chef de mission dans la fonction publique

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2025 met à jour la liste des chefs de mission et supprime des articles d'un autre arrêté.

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2008-971 du 17 septembre 2008 relatif à l'emploi de chef de mission dans les administrations relevant des ministres chargés de l'économie, de l'industrie, de l'emploi, du budget et des comptes publics,

Arrête :

En vigueur depuis le 11 décembre 2025

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Liste des emplois de chef de mission fixée par arrêté

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2025 fixe la liste des emplois de chef de mission, comme le prévoit un décret de 2008.

La liste des emplois de chef de mission prévue à l'article 3 du décret du 17 septembre 2008 (Détermination des emplois de chef de mission) est fixée en annexe du présent arrêté.

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Suppression de dispositions réglementaires

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2025 supprime des articles d'un autre arrêté de janvier 2025.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 janvier 2025Art. 1Arrêté du 15 janvier 2025Art. 3Arrêté du 15 janvier 2025Sct. Annexe
- Arrêté du 15 janvier 2025
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

En vigueur depuis le 11 décembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2025 précise que son contenu sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Organisation des directions de l'INSEE

Résumé. La liste des postes et leurs responsables dans les directions de l'INSEE.

Fait le 1er décembre 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques,

F. Lenglart

En vigueur depuis le jeudi 11 décembre 2025

Arrêté du 1er décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe