Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste et localisation des emplois de chef de mission
Résumé Cet article liste les postes de chef de mission en agriculture et environnement à partir du 1er septembre 2021, sauf si une autre date est indiquée.
La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er septembre 2021, à l'exclusion des emplois pour lesquels une date postérieure est indiquée dans les tableaux précités.
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