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Arrêté du 1er décembre 2021

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Annexes

ANNEXE I — ANNEXE II

JORF n°0283 du 5 décembre 2021

Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions de l'arrêté du 15 novembre 2018

Résumé Cet article supprime des règles anciennes pour les examens.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 novembre 2018 > > Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : PRÉSÉLECTION, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre IV : NATURE DES ÉPREUVES, Art. 15, Sct. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null > >

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26 abrogés

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur central du service du commissariat des armées

Résumé Le directeur des armées doit faire en sorte que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur central du service du commissariat des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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