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Arrêté du 1er décembre 2016

relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Clermont-Ferrand (Allier - Puy-de-Dôme)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des centres d'information et d'orientation dans l'Allier et le Puy-de-Dôme

Résumé. L'arrêté du 1er décembre 2016 modifie l'organisation des centres d'information et d'orientation dans l'Allier et le Puy-de-Dôme, en fermant certains et en en créant de nouveaux.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 (Centres d'orientation dans chaque département) et D. 313-1 (Rôle des services d'orientation dans l'éducation) à D. 313-13 (Transformation des centres d'information et d'orientation en services de l'État) ;

Vu les procès-verbaux des comités techniques académiques des 23 novembre 2015 et 1er juillet 2016 relatifs à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,

Arrête :

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Fermeture de trois CIO dans l'Allier

Résumé. Trois centres d'information et d'orientation dans l'Allier ferment définitivement à la fin de l'année 2015.

Les trois centres d'information et d'orientation (CIO) départementaux de l'Allier dont les noms suivent sont fermés à compter du 31 décembre 2015 (pour régularisation) :

  • CIO départemental d'Yzeure (UAI 0030054T) sis Château de Bellevue, 22, rue Aristide-Briand ;
  • CIO départemental de Vichy (UAI 0030055U) sis 17, rue Callou ;
  • CIO départemental de Montluçon (UAI 0030056V) sis 11, rue Marcel-Sambat.

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Transformation des CIO de l'Allier

Résumé. Trois centres d'information et d'orientation de l'Allier changent de statut et reprennent leurs activités sous une nouvelle forme.

Les trois CIO d'Etat de l'Allier dont les noms suivent sont créés et reprennent les activités des CIO départementaux fermés à compter du 1er janvier 2016 (pour régularisation) :

  • CIO d'Etat d'Yzeure (UAI 0030054T) sis Château de Bellevue, 22, rue Aristide-Briand ;
  • CIO d'Etat de Vichy (UAI 0030055U) sis 17, rue Callou ;
  • CIO d'Etat de Montluçon (UAI 0030056V) sis 11, rue Marcel-Sambat.

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Fermeture de deux CIO dans le Puy-de-Dôme

Résumé. Deux centres d'information et d'orientation du Puy-de-Dôme ferment pour régularisation.

Les deux CIO départementaux du Puy-de-Dôme dont les noms suivent sont fermés à compter du 31 août 2016 (pour régularisation) :

  • CIO départemental de Riom (UAI 0630085A) sis 51, rue La Fayette ;
  • CIO départemental de Thiers (UAI 0630087C) sis 12, rue de Lyon.

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Création de deux nouveaux CIO dans le Puy-de-Dôme

Résumé. Deux centres d'information et d'orientation (CIO) dans le Puy-de-Dôme sont créés pour remplacer ceux qui ont été fermés.

Les deux CIO d'Etat du Puy-de-Dôme dont les noms suivent sont créés et reprennent les activités des CIO départementaux fermés à compter du 1er septembre 2016 (pour régularisation) :

  • CIO départemental de Riom (UAI 0630085A) sis 51, rue La Fayette ;
  • CIO départemental de Thiers (UAI 0630087C) sis 12, rue de Lyon.

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Exécution d'un arrêté sur les CIO

Résumé. La rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la création et la fermeture de centres d'information et d'orientation.

La rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

Arrêté du 1er décembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5