Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de licence pour non-respect des délais
Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2016 retire la licence de l'entreprise SAGESRAIL pour ne pas avoir commencé ses services de transport à temps.
Le directeur des services de transport est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.