Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de transport d'explosifs sur les navires à passagers
Résumé. Les règles pour transporter des explosifs sur les bateaux avec passagers sont simplifiées et mieux expliquées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-7.03 → Version 5 : Précision des règles pour le transport des marchandises explosives
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-7.03