Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des certificats de travail maritime
Résumé. Les certificats de travail maritime sont mis à jour pour inclure des références précises aux textes et aux navires concernés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.2 : Conventions internationales pour la sécurité maritime
→ Version 2 : Mise à jour des conventions internationales et certificats maritimesArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.11 : Certificat obligatoire pour les grands navires
→ Version 2 : Mise à jour des conventions internationales et certificats maritimesArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.11 : Certificat obligatoire pour les grands navires
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.2, Art. 120.11
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