Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des branches d'activité professionnelle pour les ingénieurs et personnels techniques
Résumé. Les branches d'activité professionnelle pour les ingénieurs et personnels techniques sont redéfinies, avec l'abrogation de certaines branches et la modification de leurs descriptions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 février 2002Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 1 février 2002Art. 1