Article 1
Les deux derniers alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé sont remplacés par l'alinéa suivant :
« BAP J : gestion et pilotage».
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JORF n°0298 du 23 décembre 2008
Article 1
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Version 1
Les deux derniers alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé sont remplacés par l'alinéa suivant :
« BAP J : gestion et pilotage».