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Arrêté du 1er décembre 2008

Article 3

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Article 3

L'arrêté du 8 décembre 2005 fixant le montant des indemnités allouées aux ministres du culte des aumôneries des établissements pénitentiaires est abrogé.

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Abrogé1 mai 2017

Créé le 1 janvier 2009 · Abrogé le 1 mai 2017

L'arrêté du 8 décembre 2005 fixant le montant des indemnités allouées aux ministres du culte des aumôneries des établissements pénitentiaires est abrogé.

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En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au dimanche 30 avril 2017

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