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Arrêté du 1er décembre 2008

Article 2

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Article 2

Le nombre de vacations horaires maximal annuel est fixé à 1 000 pour les aumôniers visés à l'article 1er (Indemnités horaires pour les aumôniers pénitentiaires).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au dimanche 30 avril 2017

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