Arrêté du 1er août 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 14 janvier 2022 susvisé (Formation obligatoire pour le transport d'animaux) est ainsi modifié :

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2022
Art. 2

II. - L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 août 2025

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Ajout d'une durée spécifique pour la formation couplée 'Volaille' et 'Lapin'

Résumé. La formation couplée 'Volaille' et 'Lapin' doit désormais durer 15 heures.

L'arrêté du 14 janvier 2022 susvisé (Formation obligatoire pour le transport d'animaux) est ainsi modifié :

I. - A modifié les dispositions suivantes :

II. - L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 9 août 2025

Source : Légifrance